Airbnb lance l’enregistrement obligatoire à Beaune

Airbnb annonce le lancement de l’enregistrement obligatoire à Beaune pour favoriser un développement responsable des locations de courte durée.

L’enregistrement obligatoire sera déployé sur la commune en deux étapes :

  • Depuis le 30 mars 2023, tous les hôtes créant une nouvelle annonce de logement entier loué en courte durée* sur Airbnb doivent obtenir et afficher un numéro d’enregistrement sur leur annonce pour accueillir des voyageurs.
  • A partir du 30 juin 2023, la procédure d’enregistrement obligatoire sera étendue à l’ensemble des annonces déjà existantes de logements entiers loués en courte durée de la ville, et les annonces de meublés non enregistrées seront supprimées. 

Enregistrer un logement est simple, immédiat et gratuit. Les hôtes de logements entiers sont invités à se rendre sur le site de leur mairie pour obtenir un numéro d’enregistrement (retrouvez ici les liens vers les sites internet des municipalités). Airbnb a également développé un Hub réglementaire dédié recensant toutes les informations relatives à la réglementation encadrant les locations saisonnières.

Airbnb veut être un partenaire des villes et souhaite les aider à faire appliquer la réglementation à l’échelle locale. Des règles claires et simples sont également une bonne nouvelle pour les hôtes, qui peuvent ainsi continuer à proposer leur logement pour compléter leurs revenus et accroître leur pouvoir d’achat. En 2022, les hôtes sur Airbnb ont gagné en médiane environ 3 900 euros brut** en partageant leur logement sur Airbnb, une ressource non négligeable en cette période de forte inflation.

Emmanuel Marill, Directeur Europe et France d’Airbnb.

L’enregistrement a pour objectif de faciliter les actions de contrôle des meublés de tourisme par les villes (vérification de la légalité des mises en location et du respect de la limite à 120 nuitées par an pour les résidences principales, vérification des autorisations de changement d’usage pour la location de résidences secondaires, etc.). En juin prochain, la ville aura également accès au portail des territoires, une ressource développée par Airbnb pour permettre à la ville – entre autres – le retrait des annonces ne disposant pas d’un numéro d’enregistrement valide.

Par ailleurs, chaque année et conformément à la loi, Airbnb partage aux villes éligibles qui en font la demande un ensemble de données sur les locations meublées touristiques afin de leur permettre d’appréhender au mieux l’évolution de cette activité et leur faciliter le contrôle du respect des réglementations locales. 

Cette action concrète s’inscrit dans la continuité des engagements pris en 2021 par Airbnb pour un tourisme responsable et d’une série d’initiatives concrètes, à l’image du partenariat pilote lancé récemment à la Baule-Escoublac, destinés à soutenir l’application des règles qui encadrent les meublés touristiques et à lutter contre la spéculation immobilière. A date, l’enregistrement obligatoire est actif dans 190 villes en France. Il continuera à être déployé dans de nouvelles villes durant les prochains mois. 

Pour rappel, en parallèle et indépendamment de la mise en place de l’enregistrement, Airbnb collecte automatiquement la taxe de séjour dans 23 000 communes françaises depuis 2018 et leur reverse les montants correspondants deux fois par an, avec des données détaillées sur l’ensemble des séjours. 

*Comme l’a récemment rappelé le Ministère du Logement dans son guide de la réglementation des meublés de tourisme à destination des collectivités, l’obligation d’enregistrement ne s’applique que dans certaines communes éligibles et ne concerne que les meublés de tourisme, c’est-à-dire les logements entiers destinés à la location de courte durée. Elle ne s’applique pas aux autres types d’hébergement tels que les hôtels ou les chambres d’hôtes, les chambres chez l’habitant, les logements disponibles uniquement pour des séjours longs (365 jours ou plus) ou loués exclusivement dans le cadre d’un « bail mobilité ».

** Etude Astérès, montant correspondant au revenu médian brut d’un hôte en France en 2022.