Airbnb lance l’enregistrement obligatoire dans plus de 30 villes du sud

Points à retenir

  • A la Ciotat et à Auriol dans les Bouches-du-Rhône.
  • A Bormes-les-Mimosas, Cuers, Gassin, Grimaud, Le Lavandou, Le Plan-de-la-Tour, Ramatuelle et dans 25 villes de l’agglomération de la Provence Verte et de la Communauté de Communes Provence Verdon : Bras, Brue-Auriac, Carcès, Châteauvert, Correns, Cotignac, Entrecasteaux, Esparron-de-Pallières, Fox-Amphoux, Ginasservis, La Roquebrussanne,Le Val, Montfort-sur-Argens, Montmeyan, Nans-les-Pins, Néoules, Ollières, Pontevès, Pourrières, Rians, Rocbaron, Saint-Martin-de-Pallières, Tourves, Varages et Vins-sur-Caramy, dans le Var.
  • A Villeneuve-Loubet, dans les Alpes-Maritimes.

Points à retenir

  • A la Ciotat et à Auriol dans les Bouches-du-Rhône.
  • A Bormes-les-Mimosas, Cuers, Gassin, Grimaud, Le Lavandou, Le Plan-de-la-Tour, Ramatuelle et dans 25 villes de l’agglomération de la Provence Verte et de la Communauté de Communes Provence Verdon : Bras, Brue-Auriac, Carcès, Châteauvert, Correns, Cotignac, Entrecasteaux, Esparron-de-Pallières, Fox-Amphoux, Ginasservis, La Roquebrussanne,Le Val, Montfort-sur-Argens, Montmeyan, Nans-les-Pins, Néoules, Ollières, Pontevès, Pourrières, Rians, Rocbaron, Saint-Martin-de-Pallières, Tourves, Varages et Vins-sur-Caramy, dans le Var.
  • A Villeneuve-Loubet, dans les Alpes-Maritimes.

Après Marseille et Aix-en-Provence en 2021, Airbnb annonce le lancement de l’enregistrement obligatoire dans plus de 30 nouvelles villes de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Cette action concrète marque une nouvelle étape des engagements d’Airbnb pour un tourisme responsable, destinés à soutenir les réglementations locales et à favoriser un développement responsable de la location de courte durée en France. 

L’enregistrement obligatoire sera déployé sur ces communes en deux étapes :

  • A partir d’aujourd’hui, tous les hôtes créant une nouvelle annonce de logement entier loués en courte durée* sur Airbnb doivent obtenir et afficher un numéro d’enregistrement sur leur annonce pour accueillir des voyageurs.
  • A partir du 14 décembre 2022, la procédure d’enregistrement obligatoire sera étendue à l’ensemble des hôtes proposant des logements entiers loués en courte durée* dans ces villes. 

Les villes auront également accès au portail des territoires, une ressource développée par Airbnb pour faciliter le retrait par les municipalités des annonces ne disposant pas d’un numéro d’enregistrement valide.

Par ailleurs, chaque année et conformément à la loi, Airbnb partage avec les villes éligibles** à leur demande, comme l’a déjà fait Marseille, un ensemble de données sur les locations meublées touristiques, qui leur permettent d’appréhender au mieux l’évolution de cette activité et leur facilite le contrôle du respect des réglementations locales. Airbnb soutient également les efforts du gouvernement pour construire une solution technique (API) qui permettra aux villes de comparer plus facilement les données partagées par les différentes plateformes de location de courte durée, et de s’assurer ainsi que tous les hôtes louant via des plateformes transactionnelles respectent les réglementations locales. La première phase d’expérimentation dans les villes de La Rochelle, Nice, Strasbourg et Lyon vient de prendre fin. Les conclusions de cette dernière ainsi que les modalités d’un déploiement national sont actuellement évaluées.

Airbnb veut être un partenaire des villes et souhaite les aider à faire appliquer la réglementation à l’échelle locale. Des règles claires et simples sont également une bonne nouvelle pour les hôtes, qui peuvent ainsi continuer à proposer leur logement pour compléter leurs revenus et accroître leur pouvoir d’achat. En 2021, les hôtes sur Airbnb ont gagné en médiane 3 800 euros*** en partageant leur logement sur Airbnb, une ressource non négligeable en cette période de forte inflation.

Emmanuel Marill, Directeur Europe et France d’Airbnb.

Le système d’enregistrement : une procédure simple et gratuite

L’enregistrement a pour objectif de faciliter les actions de contrôle des meublés de tourisme par les villes (vérification de la légalité des mises en location et du respect de la limite à 120 jours de location par an pour les résidences principales, vérification des autorisations de changement d’usage pour la location de résidences secondaires etc.). 

Enregistrer un logement est simple, immédiat et gratuit. Les hôtes sont invités à se rendre sur le site de leur mairie pour obtenir un numéro d’enregistrement (retrouvez ici les liens vers les sites internet des municipalités). Airbnb a également développé un Hub réglementaire dédié recensant toutes les informations relatives à la réglementation encadrant les locations saisonnières.

Pour rappel, en parallèle et indépendamment de la mise en place de l’enregistrement, Airbnb collecte automatiquement la taxe de séjour dans 29 000 communes françaises depuis 2018 et leur reverse les montants correspondants deux fois par an, avec des données détaillées sur l’activité des hôtes. 

*Comme l’a récemment rappelé le Ministère du Logement dans son guide de la réglementation des meublés de tourisme à destination des collectivités, l’obligation d’enregistrement ne s’applique que dans certaines communes éligibles et ne concerne que les logements entiers destinés à la location de courte durée. Elle ne s’applique pas aux autres types d’hébergement tels que les chambres d’hôtes, les chambres chez l’habitant, les logements disponibles uniquement pour des séjours longs (365 jours ou plus) ou loués exclusivement dans le cadre d’un « bail mobilité ».

** Villes ayant mis en place l’enregistrement.

*** Donnée interne à Airbnb, correspondant au revenu médian brut d’un hôte français en 2021 (tous les hôtes français inclus).